Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARBOGLASS
SEDPA FRANCE, S.A

Numéro de dépôt :
1697215
Date de dépôt :
04/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2021

Présentation de la marque CARBOGLASS

Déposée le 4 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SEDPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARBOGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDPA FRANCE domicilié(e) 6 Rue du Tilleul, ZI du Bois - 59840 - PERENCHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 465 500 239 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France.

La marque CARBOGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARBOGLASS est expirée depuis le 4 octobre 2021.

SEDPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COVERGLASS , SEDCOLOR , MULTIGLASS , BETONBLOC SEDPA , KEY WEST MARINE , PLEXICRISTAL , STYROGLASS , ESPACE MIROIRS , PEVEGLASS , ACRYGLASS


SEDPA FRANCE, S.A - 6 Rue du Tilleul, ZI du Bois - 59840 - PERENCHIES - France - SIREN 465500239


CABINET BEAU DE LOMENIE - Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2001 n°2195765 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Inscription le 10 juillet 2000 - Changement d'adresse n°303536 - Publication au BOPI 2000-07-10

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2011 n°2480415 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-21

Caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques